Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECENTRALISATION ET INITIATIVES LOCALES DIL
TOQUE Didier

Numéro de dépôt :
3208937
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2013
DECENTRALISATION ET INITIATIVES LOCALES DIL de TOQUE Didier

Présentation de la marque DECENTRALISATION ET INITIATIVES LOCALES DIL

Déposée le 11 février 2003 par TOQUE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECENTRALISATION ET INITIATIVES LOCALES DIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOQUE Didier domicilié(e) 9 AVENUE LOUVOIS,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOQUE Didier domicilié(e) 9 AVENUE LOUVOIS,92190 MEUDON - 92190 - France.

La marque DECENTRALISATION ET INITIATIVES LOCALES DIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECENTRALISATION ET INITIATIVES LOCALES DIL est expirée depuis le 11 février 2013.

TOQUE Didier a également déposé les autres marques suivantes : PARC A RESSOURCES , ENVIRO DEPOT , NOUVELLES RESSOURCES , COMPOSTERIE , VALORISTE , MINI BINS


TOQUE Didier - 9 AVENUE LOUVOIS,92190 MEUDON - 92190 - France


TOQUE Didier - 9 AVENUE LOUVOIS,92190 MEUDON - 92190 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Republication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Abonnement à des magasines, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires. Relations publiques – diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Education, formation, divertissement, activités culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, micro édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.